MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Conformément aux dispositions de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://www.rustywheels.store/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site :
VSMC (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée – EURL)
Capital social : 5 000 €
Siège social : 260 CHEMIN DU FAYET – 26260 MARGES – France
Immatriculation : RCS Romans – SIREN 878 182 872
Numéro de TVA intracommunautaire : FR13878182872
Gérant : VALETTE Sébastien
Adresse e-mail : rustywheelsfrance@gmail.com
Téléphone : 07 71 03 13 92

L’éditeur est responsable de la publication et du contenu du site.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site : https://www.shopify.com/

3. Activité

Le site exerce une activité de commerce électronique consistant en la vente en ligne de vêtements et accessoires.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (structure, textes, images, graphismes, logo, charte graphique, éléments logiciels, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion, exploitation totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

• des erreurs ou omissions,
• d’une indisponibilité temporaire du site,
• de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.